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Cibles Instruments
Instrument Article Cible Indicateur
UDHR
Déclaration universelle des droits de l'homme (DUDH) 		22
Toute personne a droit à accéder, dans des conditions d'égalité, aux fonctions publiques de son pays.
 6.5 (6. Eau propre et assainissement)

D’ici à 2030, mettre en oeuvre une gestion intégrée des ressources en eau à tous les niveaux, y compris au moyen de la coopération transfrontière selon qu’il convient.
6.5.1 Degré de la gestion intégrée des ressources en eau
6.5.2 Proportion de bassins hydriques transfrontaliers où est en place un dispositif de coopération opérationnel
PIDESC
Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels (PIDESC) 		11.1
Les Etats parties au présent Pacte reconnaissent le droit de toute personne à un niveau de vie suffisant pour elle-même et sa famille, y compris une nourriture, un vêtement et un logement suffisants, ainsi qu'à une amélioration constante de ses conditions d'existence. Les Etats parties prendront des mesures appropriées pour assurer la réalisation de ce droit et ils reconnaissent à cet effet l'importance essentielle d'une coopération internationale librement consentie.
 6.5 (6. Eau propre et assainissement)

D’ici à 2030, mettre en oeuvre une gestion intégrée des ressources en eau à tous les niveaux, y compris au moyen de la coopération transfrontière selon qu’il convient.
6.5.1 Degré de la gestion intégrée des ressources en eau
6.5.2 Proportion de bassins hydriques transfrontaliers où est en place un dispositif de coopération opérationnel
12.1
Les Etats parties au présent Pacte reconnaissent le droit qu'a toute personne de jouir du meilleur état de santé physique et mentale qu'elle soit capable d'atteindre.
6.5 (6. Eau propre et assainissement)

D’ici à 2030, mettre en oeuvre une gestion intégrée des ressources en eau à tous les niveaux, y compris au moyen de la coopération transfrontière selon qu’il convient.
6.5.1 Degré de la gestion intégrée des ressources en eau
6.5.2 Proportion de bassins hydriques transfrontaliers où est en place un dispositif de coopération opérationnel
12.2.b
L'amélioration de tous les aspects de l'hygiène du milieu et de l'hygiène industrielle;
 6.5 (6. Eau propre et assainissement)

D’ici à 2030, mettre en oeuvre une gestion intégrée des ressources en eau à tous les niveaux, y compris au moyen de la coopération transfrontière selon qu’il convient.
6.5.1 Degré de la gestion intégrée des ressources en eau
6.5.2 Proportion de bassins hydriques transfrontaliers où est en place un dispositif de coopération opérationnel
CIDE
Convention relative aux droits de l'enfant (CIDE) 		24.2.c
Lutter contre la maladie et la malnutrition, y compris dans le cadre de soins de santé primaires, grâce notamment à l'utilisation de techniques aisément disponibles et à la fourniture d'aliments nutritifs et d'eau potable, compte tenu des dangers et des risques de pollution du milieu naturel;
6.5 (6. Eau propre et assainissement)

D’ici à 2030, mettre en oeuvre une gestion intégrée des ressources en eau à tous les niveaux, y compris au moyen de la coopération transfrontière selon qu’il convient.
6.5.1 Degré de la gestion intégrée des ressources en eau
6.5.2 Proportion de bassins hydriques transfrontaliers où est en place un dispositif de coopération opérationnel
CEDAW
Convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes 		14.2.h
De bénéficier de conditions de vie convenables, notamment en ce qui concerne le logement, l'assainissement, l'approvisionnement en électricité et en eau, les transports et les communications.
6.5 (6. Eau propre et assainissement)

D’ici à 2030, mettre en oeuvre une gestion intégrée des ressources en eau à tous les niveaux, y compris au moyen de la coopération transfrontière selon qu’il convient.
6.5.1 Degré de la gestion intégrée des ressources en eau
6.5.2 Proportion de bassins hydriques transfrontaliers où est en place un dispositif de coopération opérationnel
CRPD
Convention relative aux droits des personnes handicapées 		28.2.a
Assurer aux personnes handicapées l'égalité d'accès aux services d'eau salubre et leur assurer l'accès à des services, appareils et accessoires et autres aides répondant aux besoins créés par leur handicap qui soient appropriés et abordables;
6.5 (6. Eau propre et assainissement)

D’ici à 2030, mettre en oeuvre une gestion intégrée des ressources en eau à tous les niveaux, y compris au moyen de la coopération transfrontière selon qu’il convient.
6.5.1 Degré de la gestion intégrée des ressources en eau
6.5.2 Proportion de bassins hydriques transfrontaliers où est en place un dispositif de coopération opérationnel
UNDRIP
Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones 		29.2
Les États prennent des mesures efficaces pour veiller à ce qu’aucune matière dangereuse ne soit stockée ou déchargée sur les terres ou territoires des peuples autochtones sans leur consentement préalable, donné librement et en connaissance de cause.
 6.5 (6. Eau propre et assainissement)

D’ici à 2030, mettre en oeuvre une gestion intégrée des ressources en eau à tous les niveaux, y compris au moyen de la coopération transfrontière selon qu’il convient.
6.5.1 Degré de la gestion intégrée des ressources en eau
6.5.2 Proportion de bassins hydriques transfrontaliers où est en place un dispositif de coopération opérationnel
Accord d'Escazú
Accord régional sur l’accès à l’information, la participationpublique et l’accès à la justiceà propos des questions environnementales en Amérique latine et dans les Caraïbes 		1
L’objectif du présent Accord est de garantir la mise en oeuvre pleine et effective en Amérique latine et dans les Caraïbes des droits d’accès à l’information, à la participation publique aux processus décisionnels environnementaux et à la justice à propos des questions environnementales, ainsi que la création et le renforcement des capacités et de la coopération, contribuant à la protection du droit de toute personne, des générations présentes et futures, à vivre dans un environnement sain et au développement durable.
 6.5 (6. Eau propre et assainissement)

D’ici à 2030, mettre en oeuvre une gestion intégrée des ressources en eau à tous les niveaux, y compris au moyen de la coopération transfrontière selon qu’il convient.
6.5.1 Degré de la gestion intégrée des ressources en eau
6.5.2 Proportion de bassins hydriques transfrontaliers où est en place un dispositif de coopération opérationnel
4.1
Chaque Partie garantit le droit de toute personne à vivre dans un environnement sain, ainsi que tout autre droit de l’homme universellement reconnu qui soit lié au présent Accord.
 6.5 (6. Eau propre et assainissement)

D’ici à 2030, mettre en oeuvre une gestion intégrée des ressources en eau à tous les niveaux, y compris au moyen de la coopération transfrontière selon qu’il convient.
6.5.1 Degré de la gestion intégrée des ressources en eau
6.5.2 Proportion de bassins hydriques transfrontaliers où est en place un dispositif de coopération opérationnel
4.2
Chaque Partie veille à ce que les droits reconnus dans le présent Accord soient librement exercés.
 6.5 (6. Eau propre et assainissement)

D’ici à 2030, mettre en oeuvre une gestion intégrée des ressources en eau à tous les niveaux, y compris au moyen de la coopération transfrontière selon qu’il convient.
6.5.1 Degré de la gestion intégrée des ressources en eau
6.5.2 Proportion de bassins hydriques transfrontaliers où est en place un dispositif de coopération opérationnel
4.3
Chaque Partie adopte les mesures nécessaires, de nature législative, réglementaire, administrative ou autre, dans le cadre de ses dispositions internes, pour garantir l’application du présent Accord.
 6.5 (6. Eau propre et assainissement)

D’ici à 2030, mettre en oeuvre une gestion intégrée des ressources en eau à tous les niveaux, y compris au moyen de la coopération transfrontière selon qu’il convient.
6.5.1 Degré de la gestion intégrée des ressources en eau
6.5.2 Proportion de bassins hydriques transfrontaliers où est en place un dispositif de coopération opérationnel
6.1
Chaque Partie garantit, dans la mesure des ressources disponibles, la génération, la compilation, la mise à disposition du public et la diffusion par les autorités compétentes de l’information environnementale pertinente pour leurs fonctions de manière systématique, proactive, opportune, régulière, accessible et compréhensible, ainsi que la mise à jour périodique de cette information et promeut la désagrégation et la décentralisation de l’information environnementale aux niveaux infranational et local. Chaque Partie doit renforcer la coordination entre les différentes autorités de l’État.
 6.5 (6. Eau propre et assainissement)

D’ici à 2030, mettre en oeuvre une gestion intégrée des ressources en eau à tous les niveaux, y compris au moyen de la coopération transfrontière selon qu’il convient.
6.5.1 Degré de la gestion intégrée des ressources en eau
6.5.2 Proportion de bassins hydriques transfrontaliers où est en place un dispositif de coopération opérationnel
6.3.e
l’information sur l’usage et la conservation des ressources naturelles et des services écosystémiques;
 6.5 (6. Eau propre et assainissement)

D’ici à 2030, mettre en oeuvre une gestion intégrée des ressources en eau à tous les niveaux, y compris au moyen de la coopération transfrontière selon qu’il convient.
6.5.1 Degré de la gestion intégrée des ressources en eau
6.5.2 Proportion de bassins hydriques transfrontaliers où est en place un dispositif de coopération opérationnel
6.3
Chaque Partie doit disposer d’un ou de plusieurs systèmes d’information environnementale mis à jour, qui pourront inclure, entre autres:
 6.5 (6. Eau propre et assainissement)

D’ici à 2030, mettre en oeuvre une gestion intégrée des ressources en eau à tous les niveaux, y compris au moyen de la coopération transfrontière selon qu’il convient.
6.5.1 Degré de la gestion intégrée des ressources en eau
6.5.2 Proportion de bassins hydriques transfrontaliers où est en place un dispositif de coopération opérationnel
11.1
Les Parties coopèrent pour le renforcement de leurs capacités nationales afin de mettre en oeuvre le présent Accord de manière effective.
 6.5 (6. Eau propre et assainissement)

D’ici à 2030, mettre en oeuvre une gestion intégrée des ressources en eau à tous les niveaux, y compris au moyen de la coopération transfrontière selon qu’il convient.
6.5.1 Degré de la gestion intégrée des ressources en eau
6.5.2 Proportion de bassins hydriques transfrontaliers où est en place un dispositif de coopération opérationnel
11.2
Les Parties prêtent une attention particulière aux pays les moins avancés, aux pays en développement sans littoral et aux petits États insulaires en développement de l’Amérique latine et des Caraïbes.
 6.5 (6. Eau propre et assainissement)

D’ici à 2030, mettre en oeuvre une gestion intégrée des ressources en eau à tous les niveaux, y compris au moyen de la coopération transfrontière selon qu’il convient.
6.5.1 Degré de la gestion intégrée des ressources en eau
6.5.2 Proportion de bassins hydriques transfrontaliers où est en place un dispositif de coopération opérationnel
11.3.d
les comités, les conseils et les plateformes d’acteurs multisectoriels pour aborder les priorités et les activités de coopération.
 6.5 (6. Eau propre et assainissement)

D’ici à 2030, mettre en oeuvre une gestion intégrée des ressources en eau à tous les niveaux, y compris au moyen de la coopération transfrontière selon qu’il convient.
6.5.1 Degré de la gestion intégrée des ressources en eau
6.5.2 Proportion de bassins hydriques transfrontaliers où est en place un dispositif de coopération opérationnel
11.3
Aux effets de l’application du paragraphe 2 du présent article, les Parties promeuvent les activités et mécanismes comme:
 6.5 (6. Eau propre et assainissement)

D’ici à 2030, mettre en oeuvre une gestion intégrée des ressources en eau à tous les niveaux, y compris au moyen de la coopération transfrontière selon qu’il convient.
6.5.1 Degré de la gestion intégrée des ressources en eau
6.5.2 Proportion de bassins hydriques transfrontaliers où est en place un dispositif de coopération opérationnel
11.3.a
les dialogues, les ateliers, l’échange d’experts, l’assistance technique, l’éducation et les observatoires;
 6.5 (6. Eau propre et assainissement)

D’ici à 2030, mettre en oeuvre une gestion intégrée des ressources en eau à tous les niveaux, y compris au moyen de la coopération transfrontière selon qu’il convient.
6.5.1 Degré de la gestion intégrée des ressources en eau
6.5.2 Proportion de bassins hydriques transfrontaliers où est en place un dispositif de coopération opérationnel
11.3.b
le développement, l’échange et la mise en oeuvre de matériels et programmes éducatifs, de formation et de sensibilisation;
 6.5 (6. Eau propre et assainissement)

D’ici à 2030, mettre en oeuvre une gestion intégrée des ressources en eau à tous les niveaux, y compris au moyen de la coopération transfrontière selon qu’il convient.
6.5.1 Degré de la gestion intégrée des ressources en eau
6.5.2 Proportion de bassins hydriques transfrontaliers où est en place un dispositif de coopération opérationnel
11.3.c
l’échange d’expériences sur les codes volontaires de conduite, les orientations, les bonnes pratiques et les normes;
 6.5 (6. Eau propre et assainissement)

D’ici à 2030, mettre en oeuvre une gestion intégrée des ressources en eau à tous les niveaux, y compris au moyen de la coopération transfrontière selon qu’il convient.
6.5.1 Degré de la gestion intégrée des ressources en eau
6.5.2 Proportion de bassins hydriques transfrontaliers où est en place un dispositif de coopération opérationnel
11.4
Les Parties encouragent l’établissement de partenariats avec les États d’autres régions, les organisations intergouvernementales, non gouvernementales, d’enseignement et privées, ainsi que les organisations de la société civile et les autres parties prenantes d’importance dans la mise en oeuvre du présent Accord.
 6.5 (6. Eau propre et assainissement)

D’ici à 2030, mettre en oeuvre une gestion intégrée des ressources en eau à tous les niveaux, y compris au moyen de la coopération transfrontière selon qu’il convient.
6.5.1 Degré de la gestion intégrée des ressources en eau
6.5.2 Proportion de bassins hydriques transfrontaliers où est en place un dispositif de coopération opérationnel
11.5
Les Parties reconnaissent qu’il faut promouvoir la coopération régionale et l’échange d’information concernant toutes les manifestations des activités illicites contre l’environnement.
 6.5 (6. Eau propre et assainissement)

D’ici à 2030, mettre en oeuvre une gestion intégrée des ressources en eau à tous les niveaux, y compris au moyen de la coopération transfrontière selon qu’il convient.
6.5.1 Degré de la gestion intégrée des ressources en eau
6.5.2 Proportion de bassins hydriques transfrontaliers où est en place un dispositif de coopération opérationnel
13
Chaque Partie, selon ses possibilités et conformément à ses priorités nationales, s’engage à faciliter des moyens de mise en oeuvre pour les activités nationales nécessaires au respect des obligations dérivées du présent Accord.
 6.5 (6. Eau propre et assainissement)

D’ici à 2030, mettre en oeuvre une gestion intégrée des ressources en eau à tous les niveaux, y compris au moyen de la coopération transfrontière selon qu’il convient.
6.5.1 Degré de la gestion intégrée des ressources en eau
6.5.2 Proportion de bassins hydriques transfrontaliers où est en place un dispositif de coopération opérationnel
Protocole de San Salvador
Protocole additionnel à la Convention américaine relative aux droits de l'homme traitant des droits économiques, sociaux et culturels (Protocole de San Salvador) 		11.2
Les Etats parties encourageront la protection, la préservation et l'amélioration de l'environnement.
 6.5 (6. Eau propre et assainissement)

D’ici à 2030, mettre en oeuvre une gestion intégrée des ressources en eau à tous les niveaux, y compris au moyen de la coopération transfrontière selon qu’il convient.
6.5.1 Degré de la gestion intégrée des ressources en eau
6.5.2 Proportion de bassins hydriques transfrontaliers où est en place un dispositif de coopération opérationnel
CNULCD
Convention des Nations unies sur la lutte contre la désertification 		4.2
En vue d’atteindre l’objectif de la présente Convention, les Parties:
 6.5 (6. Eau propre et assainissement)

D’ici à 2030, mettre en oeuvre une gestion intégrée des ressources en eau à tous les niveaux, y compris au moyen de la coopération transfrontière selon qu’il convient.
6.5.1 Degré de la gestion intégrée des ressources en eau
6.5.2 Proportion de bassins hydriques transfrontaliers où est en place un dispositif de coopération opérationnel
4.2.d
encouragent la coopération entre les pays touchés Parties dans les domaines de la protection de l’environnement et de la conservation des ressources en terres et en eau qui ont un rapport avec la désertification et la sécheresse
 6.5 (6. Eau propre et assainissement)

D’ici à 2030, mettre en oeuvre une gestion intégrée des ressources en eau à tous les niveaux, y compris au moyen de la coopération transfrontière selon qu’il convient.
6.5.1 Degré de la gestion intégrée des ressources en eau
6.5.2 Proportion de bassins hydriques transfrontaliers où est en place un dispositif de coopération opérationnel
Convention de Ramsar
Convention relative aux zones humides d'importance internationale particulièrement comme habitats des oiseaux d'eau 		3.1
Les Parties contractantes élaborent et appliquent leurs plans d'aménagement de façon à favoriser la conservation des zones humides inscrites sur la Liste et, autant que possible, l'utilisation rationnelle des zones humides de leur territoire.
 6.5 (6. Eau propre et assainissement)

D’ici à 2030, mettre en oeuvre une gestion intégrée des ressources en eau à tous les niveaux, y compris au moyen de la coopération transfrontière selon qu’il convient.
6.5.1 Degré de la gestion intégrée des ressources en eau
6.5.2 Proportion de bassins hydriques transfrontaliers où est en place un dispositif de coopération opérationnel
5
Les Parties contractantes se consultent sur l'exécution des obligations découlant de la Convention, particulièrement dans le cas d'une zone humide s'étendant sur les territoires de plus d'une Partie contractante ou lorsqu'un bassin hydrographique est partagé entre plusieurs Parties contractantes. Elles s'efforcent en même temps de coordonner et de soutenir leurs politiques et réglementations présentes et futures relatives à la conservation des zones humides, de leur flore et de leur faune.
 6.5 (6. Eau propre et assainissement)

D’ici à 2030, mettre en oeuvre une gestion intégrée des ressources en eau à tous les niveaux, y compris au moyen de la coopération transfrontière selon qu’il convient.
6.5.1 Degré de la gestion intégrée des ressources en eau
6.5.2 Proportion de bassins hydriques transfrontaliers où est en place un dispositif de coopération opérationnel