Cliquez sur un objectif, une cible ou un instrument pour afficher le texte. Utilisez les boutons situés à droite pour ajuster l’arrangement des résultats.
Arranger par:
Cibles Instruments
Instrument Article Cible Indicateur
UDHR
Déclaration universelle des droits de l'homme (DUDH) 		22
Toute personne a droit à accéder, dans des conditions d'égalité, aux fonctions publiques de son pays.
 6.1 (6. Eau propre et assainissement)

D’ici à 2030, assurer l’accès universel et équitable à l’eau potable, à un coût abordable.
6.1.1 Proportion de la population utilisant des services d’alimentation en eau potable gérés en toute sécurité
PIDESC
Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels (PIDESC) 		11.1
Les Etats parties au présent Pacte reconnaissent le droit de toute personne à un niveau de vie suffisant pour elle-même et sa famille, y compris une nourriture, un vêtement et un logement suffisants, ainsi qu'à une amélioration constante de ses conditions d'existence. Les Etats parties prendront des mesures appropriées pour assurer la réalisation de ce droit et ils reconnaissent à cet effet l'importance essentielle d'une coopération internationale librement consentie.
 6.1 (6. Eau propre et assainissement)

D’ici à 2030, assurer l’accès universel et équitable à l’eau potable, à un coût abordable.
6.1.1 Proportion de la population utilisant des services d’alimentation en eau potable gérés en toute sécurité
12.1
Les Etats parties au présent Pacte reconnaissent le droit qu'a toute personne de jouir du meilleur état de santé physique et mentale qu'elle soit capable d'atteindre.
6.1 (6. Eau propre et assainissement)

D’ici à 2030, assurer l’accès universel et équitable à l’eau potable, à un coût abordable.
6.1.1 Proportion de la population utilisant des services d’alimentation en eau potable gérés en toute sécurité
12.2.b
L'amélioration de tous les aspects de l'hygiène du milieu et de l'hygiène industrielle;
 6.1 (6. Eau propre et assainissement)

D’ici à 2030, assurer l’accès universel et équitable à l’eau potable, à un coût abordable.
6.1.1 Proportion de la population utilisant des services d’alimentation en eau potable gérés en toute sécurité
CIDE
Convention relative aux droits de l'enfant (CIDE) 		24.2.c
Lutter contre la maladie et la malnutrition, y compris dans le cadre de soins de santé primaires, grâce notamment à l'utilisation de techniques aisément disponibles et à la fourniture d'aliments nutritifs et d'eau potable, compte tenu des dangers et des risques de pollution du milieu naturel;
6.1 (6. Eau propre et assainissement)

D’ici à 2030, assurer l’accès universel et équitable à l’eau potable, à un coût abordable.
6.1.1 Proportion de la population utilisant des services d’alimentation en eau potable gérés en toute sécurité
CEDAW
Convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes 		14.2.h
De bénéficier de conditions de vie convenables, notamment en ce qui concerne le logement, l'assainissement, l'approvisionnement en électricité et en eau, les transports et les communications.
6.1 (6. Eau propre et assainissement)

D’ici à 2030, assurer l’accès universel et équitable à l’eau potable, à un coût abordable.
6.1.1 Proportion de la population utilisant des services d’alimentation en eau potable gérés en toute sécurité
CRPD
Convention relative aux droits des personnes handicapées 		28.2.a
Assurer aux personnes handicapées l'égalité d'accès aux services d'eau salubre et leur assurer l'accès à des services, appareils et accessoires et autres aides répondant aux besoins créés par leur handicap qui soient appropriés et abordables;
6.1 (6. Eau propre et assainissement)

D’ici à 2030, assurer l’accès universel et équitable à l’eau potable, à un coût abordable.
6.1.1 Proportion de la population utilisant des services d’alimentation en eau potable gérés en toute sécurité
Accord d'Escazú
Accord régional sur l’accès à l’information, la participationpublique et l’accès à la justiceà propos des questions environnementales en Amérique latine et dans les Caraïbes 		1
L’objectif du présent Accord est de garantir la mise en oeuvre pleine et effective en Amérique latine et dans les Caraïbes des droits d’accès à l’information, à la participation publique aux processus décisionnels environnementaux et à la justice à propos des questions environnementales, ainsi que la création et le renforcement des capacités et de la coopération, contribuant à la protection du droit de toute personne, des générations présentes et futures, à vivre dans un environnement sain et au développement durable.
 6.1 (6. Eau propre et assainissement)

D’ici à 2030, assurer l’accès universel et équitable à l’eau potable, à un coût abordable.
6.1.1 Proportion de la population utilisant des services d’alimentation en eau potable gérés en toute sécurité
4.1
Chaque Partie garantit le droit de toute personne à vivre dans un environnement sain, ainsi que tout autre droit de l’homme universellement reconnu qui soit lié au présent Accord.
 6.1 (6. Eau propre et assainissement)

D’ici à 2030, assurer l’accès universel et équitable à l’eau potable, à un coût abordable.
6.1.1 Proportion de la population utilisant des services d’alimentation en eau potable gérés en toute sécurité
5.2
L’exercice du droit d’accès à l’information environnementale comprend:
 6.1 (6. Eau propre et assainissement)

D’ici à 2030, assurer l’accès universel et équitable à l’eau potable, à un coût abordable.
6.1.1 Proportion de la population utilisant des services d’alimentation en eau potable gérés en toute sécurité
5.2.a
demander et recevoir de l’information des autorités compétentes sans nécessité de mentionner un intérêt particulier ni justifier les raisons de la demande;
 6.1 (6. Eau propre et assainissement)

D’ici à 2030, assurer l’accès universel et équitable à l’eau potable, à un coût abordable.
6.1.1 Proportion de la population utilisant des services d’alimentation en eau potable gérés en toute sécurité
5.2.b
être informé rapidement du fait que l’information demandée se trouve ou non en le pouvoir de l’autorité compétente qui reçoit la demande;
 6.1 (6. Eau propre et assainissement)

D’ici à 2030, assurer l’accès universel et équitable à l’eau potable, à un coût abordable.
6.1.1 Proportion de la population utilisant des services d’alimentation en eau potable gérés en toute sécurité
5.2.c
être informé du droit à contester et faire appel de la non remise d’information et des exigences pour exercer ce droit.
 6.1 (6. Eau propre et assainissement)

D’ici à 2030, assurer l’accès universel et équitable à l’eau potable, à un coût abordable.
6.1.1 Proportion de la population utilisant des services d’alimentation en eau potable gérés en toute sécurité
5.3
Chaque Partie facilite l’accès à l’information environnementale des personnes ou groupes en situation de vulnérabilité, en établissant des procédures pour la fourniture d’aide depuis la formulation de demandes jusqu’à la remise de l’information, tenant compte de leurs conditions et spécificités, afin de promouvoir l’accès et la participation dans des conditions d’égalité.
 6.1 (6. Eau propre et assainissement)

D’ici à 2030, assurer l’accès universel et équitable à l’eau potable, à un coût abordable.
6.1.1 Proportion de la population utilisant des services d’alimentation en eau potable gérés en toute sécurité
5.4
Chaque Partie garantit que ces personnes ou groupes en situation de vulnérabilité, y compris les peuples autochtones et les groupes ethniques, reçoivent de l’aide pour formuler leurs demandes et obtenir une réponse.
 6.1 (6. Eau propre et assainissement)

D’ici à 2030, assurer l’accès universel et équitable à l’eau potable, à un coût abordable.
6.1.1 Proportion de la population utilisant des services d’alimentation en eau potable gérés en toute sécurité
6.1
Chaque Partie garantit, dans la mesure des ressources disponibles, la génération, la compilation, la mise à disposition du public et la diffusion par les autorités compétentes de l’information environnementale pertinente pour leurs fonctions de manière systématique, proactive, opportune, régulière, accessible et compréhensible, ainsi que la mise à jour périodique de cette information et promeut la désagrégation et la décentralisation de l’information environnementale aux niveaux infranational et local. Chaque Partie doit renforcer la coordination entre les différentes autorités de l’État.
 6.1 (6. Eau propre et assainissement)

D’ici à 2030, assurer l’accès universel et équitable à l’eau potable, à un coût abordable.
6.1.1 Proportion de la population utilisant des services d’alimentation en eau potable gérés en toute sécurité
6.3.d
la liste des zones polluées, par type de polluant et localisation;
 6.1 (6. Eau propre et assainissement)

D’ici à 2030, assurer l’accès universel et équitable à l’eau potable, à un coût abordable.
6.1.1 Proportion de la population utilisant des services d’alimentation en eau potable gérés en toute sécurité
6.3.i
une liste estimée de résidus par type et, lorsque cela sera possible, désagrégée par volume, localisation et année;
6.1 (6. Eau propre et assainissement)

D’ici à 2030, assurer l’accès universel et équitable à l’eau potable, à un coût abordable.
6.1.1 Proportion de la population utilisant des services d’alimentation en eau potable gérés en toute sécurité
6.3.j
l’information relative à l’imposition de sanctions administratives pour des questions environnementales.
 6.1 (6. Eau propre et assainissement)

D’ici à 2030, assurer l’accès universel et équitable à l’eau potable, à un coût abordable.
6.1.1 Proportion de la population utilisant des services d’alimentation en eau potable gérés en toute sécurité
6.3
Chaque Partie doit disposer d’un ou de plusieurs systèmes d’information environnementale mis à jour, qui pourront inclure, entre autres:
 6.1 (6. Eau propre et assainissement)

D’ici à 2030, assurer l’accès universel et équitable à l’eau potable, à un coût abordable.
6.1.1 Proportion de la population utilisant des services d’alimentation en eau potable gérés en toute sécurité
6.3.z
Chaque Partie doit garantir que les systèmes d’information environnementale se trouvent dûment organisés, soient accessibles par toutes les personnes et soient disponibles progressivement à travers des médias informatiques et géoréférencés, selon qu’il convient.
 6.1 (6. Eau propre et assainissement)

D’ici à 2030, assurer l’accès universel et équitable à l’eau potable, à un coût abordable.
6.1.1 Proportion de la population utilisant des services d’alimentation en eau potable gérés en toute sécurité
6.3.a
les textes des traités et accords internationaux, ainsi que les lois, règlements et actes administratifs relatifs à l’environnement;
 6.1 (6. Eau propre et assainissement)

D’ici à 2030, assurer l’accès universel et équitable à l’eau potable, à un coût abordable.
6.1.1 Proportion de la population utilisant des services d’alimentation en eau potable gérés en toute sécurité
6.3.b
les rapports sur l’état de l’environnement;
 6.1 (6. Eau propre et assainissement)

D’ici à 2030, assurer l’accès universel et équitable à l’eau potable, à un coût abordable.
6.1.1 Proportion de la population utilisant des services d’alimentation en eau potable gérés en toute sécurité
6.3.c
la liste des entités publiques ayant des compétences en matière environnementale et, lorsque cela sera possible, leurs sphères d’action respectives;
 6.1 (6. Eau propre et assainissement)

D’ici à 2030, assurer l’accès universel et équitable à l’eau potable, à un coût abordable.
6.1.1 Proportion de la population utilisant des services d’alimentation en eau potable gérés en toute sécurité
6.7.b
les actions nationales pour le respect des obligations légales en matière d’environnement;
 6.1 (6. Eau propre et assainissement)

D’ici à 2030, assurer l’accès universel et équitable à l’eau potable, à un coût abordable.
6.1.1 Proportion de la population utilisant des services d’alimentation en eau potable gérés en toute sécurité
6.7.c
les avancées dans la mise en oeuvre des droits d’accès;
 6.1 (6. Eau propre et assainissement)

D’ici à 2030, assurer l’accès universel et équitable à l’eau potable, à un coût abordable.
6.1.1 Proportion de la population utilisant des services d’alimentation en eau potable gérés en toute sécurité
6.7.d
les accords de collaboration entre les secteurs public, social et privé.
 6.1 (6. Eau propre et assainissement)

D’ici à 2030, assurer l’accès universel et équitable à l’eau potable, à un coût abordable.
6.1.1 Proportion de la population utilisant des services d’alimentation en eau potable gérés en toute sécurité
Convention-cadre pour la protection des minorités nationales
Convention-cadre pour la protection des minorités nationales 		4.2
Les Parties s'engagent à adopter, s'il y a lieu, des mesures adéquates en vue de promouvoir, dans tous les domaines de la vie économique, sociale, politique et culturelle, une égalité pleine et effective entre les personnes appartenant à une minorité nationale et celles appartenant à la majorité. Elles tiennent dûment compte, à cet égard, des conditions spécifiques des personnes appartenant à des minorités nationales.
 6.1 (6. Eau propre et assainissement)

D’ici à 2030, assurer l’accès universel et équitable à l’eau potable, à un coût abordable.
6.1.1 Proportion de la population utilisant des services d’alimentation en eau potable gérés en toute sécurité
Protocole de San Salvador
Protocole additionnel à la Convention américaine relative aux droits de l'homme traitant des droits économiques, sociaux et culturels (Protocole de San Salvador) 		10.1
Toute personne a droit à la santé qui est considérée comme le droit de jouir du meilleur état de santé physique, mentale et sociale.
 6.1 (6. Eau propre et assainissement)

D’ici à 2030, assurer l’accès universel et équitable à l’eau potable, à un coût abordable.
6.1.1 Proportion de la population utilisant des services d’alimentation en eau potable gérés en toute sécurité
11.1
Toute personne a le droit de vivre dans un environnement salubre et de bénéficier des équipements collectifs essentiels.
 6.1 (6. Eau propre et assainissement)

D’ici à 2030, assurer l’accès universel et équitable à l’eau potable, à un coût abordable.
6.1.1 Proportion de la population utilisant des services d’alimentation en eau potable gérés en toute sécurité
Charte africaine des droits de l'homme et des peuples
Charte africaine des droits de l'homme et des peuples 		16.1
Toute personne a le droit de jouir du meilleur état de santé physique et mentale qu'elle soit capable d'atteindre.
 6.1 (6. Eau propre et assainissement)

D’ici à 2030, assurer l’accès universel et équitable à l’eau potable, à un coût abordable.
6.1.1 Proportion de la population utilisant des services d’alimentation en eau potable gérés en toute sécurité
16.2
Les Etats parties à la présente Charte s'engagent à prendre les mesures nécessaires en vue de protéger la santé de leurs populations et de leur assurer l'assistance médicale en cas de maladie.
 6.1 (6. Eau propre et assainissement)

D’ici à 2030, assurer l’accès universel et équitable à l’eau potable, à un coût abordable.
6.1.1 Proportion de la population utilisant des services d’alimentation en eau potable gérés en toute sécurité
Charte africaine des droits et du bien-être de l'enfant
Charte africaine des droits et du bien-être de l'enfant 		14.2
Les Etats parties à la présente Charte s'engagent à poursuivre le plein exercice de ce droit, notamment en prenant les mesures aux fins ci-après:
6.1 (6. Eau propre et assainissement)

D’ici à 2030, assurer l’accès universel et équitable à l’eau potable, à un coût abordable.
6.1.1 Proportion de la population utilisant des services d’alimentation en eau potable gérés en toute sécurité
14.2.c
Assurer la fourniture d'une alimentation adéquate et d'eau potable,
 6.1 (6. Eau propre et assainissement)

D’ici à 2030, assurer l’accès universel et équitable à l’eau potable, à un coût abordable.
6.1.1 Proportion de la population utilisant des services d’alimentation en eau potable gérés en toute sécurité
Protocole de Maputo
Protocole à la Charte africaine des droits de l'Homme et des peuples relatif aux droits des femmes en Afrique 		15
Les États assurent aux femmes le droit d’accès à une alimentation saine et adéquate. A cet égard, ils prennent les mesures nécessaires pour:
 6.1 (6. Eau propre et assainissement)

D’ici à 2030, assurer l’accès universel et équitable à l’eau potable, à un coût abordable.
6.1.1 Proportion de la population utilisant des services d’alimentation en eau potable gérés en toute sécurité
15.a
assurer aux femmes l’accès à l’eau potable, aux sources d’énergie domestique, à la terre et aux moyens de production alimentaire;
 6.1 (6. Eau propre et assainissement)

D’ici à 2030, assurer l’accès universel et équitable à l’eau potable, à un coût abordable.
6.1.1 Proportion de la population utilisant des services d’alimentation en eau potable gérés en toute sécurité
CNULCD
Convention des Nations unies sur la lutte contre la désertification 		2.1
La présente Convention a pour objectif de lutter contre la désertification et d’atténuer les effets de la sécheresse dans les pays gravement touchés par la sécheresse et/ou la désertification, en particulier en Afrique, grâce à des mesures efficaces à tous les niveaux, appuyées par des arrangements internationaux de coopération et de partenariat, dans le cadre d’une approche intégrée compatible avec le programme Action 21, en vue de contribuer à l’instauration d’un développement durable dans les zones touchées.
 6.1 (6. Eau propre et assainissement)

D’ici à 2030, assurer l’accès universel et équitable à l’eau potable, à un coût abordable.
6.1.1 Proportion de la population utilisant des services d’alimentation en eau potable gérés en toute sécurité
2.2
Pour atteindre cet objectif, il faudra appliquer des stratégies intégrées à long terme axées simultanément, dans les zones touchées, sur l’amélioration de la productivité des terres ainsi que sur la remise en état, la conservation et une gestion durable des ressources en terres et en eau, et aboutissant à l’amélioration des conditions de vie, en particulier au niveau des collectivités.
 6.1 (6. Eau propre et assainissement)

D’ici à 2030, assurer l’accès universel et équitable à l’eau potable, à un coût abordable.
6.1.1 Proportion de la population utilisant des services d’alimentation en eau potable gérés en toute sécurité
17.1
Les Parties s’engagent, selon leurs capacités respectives, à favoriser la coopération technique et scientifique dans les domaines de la lutte contre la désertification et de l’atténuation des effets de la sécheresse par l’intermédiaire des institutions compétentes aux niveaux national, sous-régional, régional et international. A cet effet, elles appuient les activités de recherche qui:
 6.1 (6. Eau propre et assainissement)

D’ici à 2030, assurer l’accès universel et équitable à l’eau potable, à un coût abordable.
6.1.1 Proportion de la population utilisant des services d’alimentation en eau potable gérés en toute sécurité
17.1.g
permettent d’accroître les ressources en eau disponibles dans les zones touchées, au moyen, notamment, de l’ensemencement des nuages.
 6.1 (6. Eau propre et assainissement)

D’ici à 2030, assurer l’accès universel et équitable à l’eau potable, à un coût abordable.
6.1.1 Proportion de la population utilisant des services d’alimentation en eau potable gérés en toute sécurité